Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL CAVIAR
Numéro de dépôt :
1530980
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
02/03/1998
Présentation de la marque ROYAL CAVIAR
Déposée le 2 mars 1988 par monsieur CHATILLON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « ROYAL CAVIAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL CAVIAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CAVIAR est expirée depuis le 2 mars 1998.
CHATILLON Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45